
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : Registre de versement 1
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Constructions neuves : demandes d'autorisations déposées de 1891 à 1949.
Contient aussi des permissions de voirie, des constructions avec et sans droits.
Travaux publics et police de la voirie - 5D
Date d'arrivée approximative : Versement arrivé en plusieurs fois : 1936-05-07, 1937-04-29, 1938-04-29, 1942-03-01, 1946-05-08, 1952-03-20, 1953, 1954-08-13, 1955-04-13 et 1957-05-03.
Type de classement : Chronologique
Note sur le classement : Classé en : 1991, 1993, 2010-2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Constructions neuves 1929. Autorisations : plan, rapport, permission de voirie, arrêté, correspondance.
1068 : agrandissement des bureaux des Ets F. Gervais 13 ch. des Tournelles
1069 : 18 rue V. Sardou, rue de Crémieu, Ruff et Ollivier architectes
1070 : 81 rue Jacquard, rue Roussy
1071 : rue C. Favre
1074 : 17 rue de la Solidarité
1075 : rue Brissac.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
Mots clés typologiques