1457WP/1-1457WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.
PREVENTION SECURITE
Attention article 000
Date d’arrivée approximative : 1991
Note sur le classement : Classé en février 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS D'HERBOUVILLE : - Chantier du Cours d'Herbouville : travaux de sécurité à réaliser entre les n°14 et 15, sur les parties arrières et les retours des n°12, 13, 16 et 17 avec raccordement aux constructions existantes : démolition des n°14 et 15 par les entreprises DELUERMOZ et ELTRA Entreprise Lyonnaise de Travaux : . dossier d'appel d'offres : appel de candidatures, mémoires justificatifs, AE Acte d'Engagement, marché public de travaux, RPAO Règlement Particulier d'Appel d'Offres, CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières, CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières, annexes, plan 1980 . dossier administratif : permis de démolir ZO 1 - DEM 917 et ZO 1 - DEM 868, copies d'arrêtés du Maire, comptes rendus de réunions, procès-verbal de réception, ampliations des arrêtés préfectoraux, demandes de permis de démolir, photographies couleur, plans, extraits du Bulletin Municipal Officiel, bordereaux d'envois, note spéciale, ordres de service, devis, facture, procès-verbal de constat, correspondance 1979-1982
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières