
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1059/2000 : rue Servient, rue Garibaldi, rue de la Part-Dieu
1060/2000 : 85 à 92 quai Pierre Scize
1061/2000 : 43 rue des Hérideaux
1062/2000 : 61 rue S. Gryphe
1063/2000 : 1 Grande rue de la Croix-Rousse
1064/2000 : 12 pl. St-Paul
1065/2000 : 18 quai St-Antoine
1066/2000 : 20 crs F. Roosevelt
1067/2000 : 149 rue P. Valdo
1068/2000 : 64 rue Marietton
1069/2000 : 19 rue St-Jean
1070/2000 et 1071/2000 : 13 rue A. Lumière
1072/2000 : 9 rue du Doyenné
1073/2000 : 3 rue L. Loucheur
1074/2000 : 65 rue des Macchabées.
Mots clés typologiques