2273WP/1-2273WP/128
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Coordination urbaine. Opération d'aménagement Cité internationale de Lyon (CIL). Permis de construire.
- 250/2001, bâtiment n° 8-2 : notice de sécurité, plans, schéma de circulation, promesse synallagmatique de bail à construction, état descriptif de division en volumes (2001).
- 570/1999 M1, logements lots 3 et 4 : plans (2001).
- 249/2001 M2, logements lot n° 6 : plans (2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires