2477W/1-2477W/101
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Occupation temporaire de l'espace public
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Stationnement. Gestion des déménagements : arrêtés du maire.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Gestion des déménagements : arrêtés temporaires de police (de coordination, de stationnement ou de circulation) n° 580 à 1165 (du 21/01 au 11/02).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires