476WP/1-476WP/148
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé des bâtiments communaux
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Groupes scolaires, écoles maternelles : acquisitions de propriétés, projet, construction, agrandissement, travaux : dossiers, devis, baux, soumission, titres de propriété, adjudication, mémoires, plans, comptes de travaux, correspondances 1791-1928 Groupes scolaires, salles d'asiles, écoles maternelles, locaux et bâtiments scolaires : construction, entretien, réparation, mobilier et fournitures : dossiers, plans, mémoires, correspondances, documents comptables 1832-1920 a reprendre
BATIMENTS COMMUNAUX
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Bibliographie
répertoire manuscrit du classement thématique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ECOLE : - Groupe scolaire de l'Immaculée Conception : Rue de la Part Dieu, troisième arrondissement : règlement de mitoyenneté entre la ville de Lyon et Monsieur Chambosse, acquisition par la ville de l'immeuble Mongourd, approbation du bail passé avec les Hospices Civils de Lyon pour la location du terrain, règlement de mitoyenneté et location de terrain entre la ville de Lyon et Messieurs Branciard et Dufier : correspondance, baux, délibérations du Conseil Municipal, plans, arrêtés, acte de vente, soumission, rapports, délibérations du Conseil Général des Hospices Civils de Lyon, mandat de paiement, acte de cession de mitoyenneté 1867-1896
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes