Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction du Développement territorial
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Mission territoriale des Pentes de la Croix-Rousse : dossiers thématiques, plans (1989-2010).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Budget 2002. Préparation : tableaux de bord (2001).
- Montée de la Grande Côte. Aménagement : comptes rendus de réunion, rapport au Conseil de communauté, notes, correspondance (2000-2001).
- Travaux de voirie. Programmation 2001-2003 : tableaux des programmations, liste des projets, descriptif des projets, budget, rapport, notes (2000-2001).
- Pôle urbanisme. Réunion : rapports de présentation, notes (2001-2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires