1457WP/1-1457WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.
PREVENTION SECURITE
Attention article 000
Date d’arrivée approximative : 1991
Note sur le classement : Classé en février 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS D'HERBOUVILLE : - Avant projet : mission 1981 : SOLS INVESTIGATIONS , Cabinet VOUTAY, P. DELESCLUSE et M. MAGAT, ingénieurs conseils : marché d'ingénierie et d'architecture : construction de soutènements n°13 à 16 : comptes rendus de réunions de la Commission des Balmes, comptes-rendus de réunions de la Sous-Commission des Balmes, analyse des problèmes géotechniques, accusé de réception de marché, bordereau d'envoi, photographies noir et blanc,AE acte d'engagement, déclarations à souscrire, CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières, copie d'arrêté du Maire, délibérations du conseil municipal, procès-verbal de la Sous-Commission technique d'étude, correspondance 1981-1982
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes