1842W/1-1842W/27
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Cité internationale quai A. Lignon 69006 :
- Fonctionnement de la SEM (1984-1999).
- Aménagement du site (1927-2000).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Site quai A. Lignon. Aménagement.
Réalisation du complexe "Cinéma UGC Ciné Cité".
Bail à Construction.
- Modification du S.H.O.N. : rapport, délibérations du Conseil d'arrondissement et du Conseil municipal (1996).
- Modification du projet de construction et des délais de réalisation : rapport, délibérations du Conseil municipal et du Conseil d'arrondissement (1996). 1er avenant : avenant, projets, correspondance (1996-1997).
- Expertise demandée par UGC Ciné Cité. Désignation et rémunération de l'expert : ordonnance, référé, note d'honoraires (1996-1997).
- Cession partielle par la SPAICIL au profit de UGC Ciné Cité : acte de cession, projets (1996-1997).
- Garantie d'achèvement : garantie, projets, correspondance (1996-1997).
Constatation d'achèvement du programme : invitation, projet de procès-verbal contradictoire, plans, délibérations du Conseil municipal, notices et rapports, certificat de l'architecte, étude comparative, correspondance (1994-1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires