1457WP/1-1457WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.
PREVENTION SECURITE
Attention article 000
Date d’arrivée approximative : 1991
Note sur le classement : Classé en février 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS D'HERBOUVILLE : - Candidature pour le concours de conception réalisation : dossier déposé par le cabinet d'architectes GAGES, le bureau d'études LAMBOLEY, l'entreprise SGE-TPI Société Générale d'Entreprises pour les Travaux Publics & Industriels, l'entreprise GTM-BTP Grands Travaux de Marseille Bâtiment et Travaux Publics, l'entreprise ELTRA Entreprise Lyonnaise de Travaux en vue de la constitution d'un groupement pour la réalisation de travaux de sécurité sur le Cours d'Herbouville entre les n°14 et 15, sur les parties arrières et les retours des n°12, 13, 16 et 17 dudit cours : déclaration d'intention de soumisionner, déclaration à souscrire par les entreprises individuelles ou les sociétés commerciales candidates aux marchés passés au nom des collectivités locales et de leurs établissements publics, références 1982
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières