CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1574 - 1575) Comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. -" Compte troisiesme de M. Guyot de Masso, recepveur des deniers communs, dons et octroiz de la ville et communaulté de Lyon, de la recepte et despence par luy faicte des diz patrimoniaulx et propre dommayne de ladicte ville sur une année commençant le premier jour d'octobre mil cinq cens soixante-quatorze et finissant le dernier septembre mil VcLXXV ". - Recettes : " grabeau de l'espicerye ", gabelles du huitième et vingtième du vin, de la boucherie, du blé, farine " fustorye, revenderye, horangerye ", paille, foin, poisson frais, laine, droguerie, huile d'olive, pelleterie. " - Aultre recepte à cause de la refve cartallaire et impos forayne acquize du roy au prouffit de ladicte ville et communaulté de Lyon. - Aultre recepte des portz adjacens de la sennechaulcée deppendans de l'acquisition de la reve et forayne. - Recepte des cens et serviz de louaiges apartenans à ladite ville et communaulté. - Aultres louaiges des boutiques nouvellement faictes par les trippiers le long du Rosne tirant à Saint-Clair. - Aultres louaiges de la boucherye ". - Location des places depuis la Saône et le portail Chenavier, le long des murailles, jusqu'à la boucherie Lanterne et depuis la boucherie jusque sur les vieux fossés. -" Autre recepte de la pention due par les héritiers feu M. Nicollas Dupré, bancquier à Lyon, à cause du légat faict par feu monsieur de Licieux " (pension pour marier chaque année quatre pauvres filles). - Recettes diverses. - folio 24 verso - Dépenses : paiements à - Claude de Rubis, procureur général, à Thomas, secrétaire de l'ambassadeur de Bellièvre, Jacques Reboul, Guillaume Paradin, historiographe, Ysabeau de la Bessée, Pierre Baron, procureur, Pierre de Pétigny, solliciteur général, Guillins de Salla, capitaine de la ville, - folio 32 - Anthoine Griphius, marchant libraire, pour impression des priviléges des foires de Lyon ; - folio 37 - confitures pour M. de Villeroy, secrétaire d'Etat, pour le dauphin, monseigneur et madame de Nemours ; - folio 46 - paiements : - à Adam Martin, " peintre, pour les fuzan, pétereaulx et autres choses par luy fournies au feuz de joye faictz en Bellecour à l'arrivée du roy " ; au collége de la Trinité, aux arquebusiers de la ville, à monseigneur de Mandelot. " - folio 50 - Construction d'un batteau dressé et préparé à la venue du roy pour lui donner plaisir sur la rivière de Saosne, à son arrivée de Polloigne. - A Nicole du Monchel, fille de feu Jacques du Monchel, imprimeur de Lyon, trente-sept livres dix solz pour le pappier, encre, parchemin et livres relliés pour les afferes de ladicte ville ". - folio 69 -" A Michiel Jove, marchant libraire, la somme de quinze livres pour avoir fait imprimer les acquitz et certiffications servans à ladicte refve, qu'il a livrés et fournys aux commys ".
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes