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2449W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2003

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Date

2003-2006

Importance matérielle

93 boîtes

10,7 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 26/04/2013

Présentation du contenu

Tableau de concordance

1-67 : Déclarations de travaux

68-78 : Permis de démolir

79-91 : Consultations préalables

92-93 : Déclarations de division

Mode de classement

Par type d'autorisations

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2013 et 2017

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2449W/1-2449W/67

Mode de classement

Numérique

Déclarations de travaux : dossiers 2003/674 à 2003/687

Cote/Cotes extrêmes

2449W/26

Autres Cotes

2449W/37;2449W/38 (Ancienne cote)

Date

2003

Présentation du contenu

674/2003 : 42 rue Julien 69003
675/2003 : 228 rte de Vienne 69008
677/2003 : 29 rue du Bois de la Caille 69004
678/2003 : 169 rue M. Mérieux 69007
679/2003 : 138 rue F. Buisson 69003
680/2003 : 25 rue Littré 69009
681/2003 : 5 quai R. Rolland 69005
682/2003 : 41 rue des Macchabées 69005
683/2003 : 3 rue C. Marot 69007
685/2003 : 14 rue Père Chevrier 69007
686/2003 : 20 pl. Valmy 69009
687/2003 : 1 rue St-Pierre de Vaise 69009.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux