1C/4000-1C/5999

Déplier tous les niveaux

Complément du titre

Monographies imprimées : tranche 1 : 1 à 299 999 : inférieur à 25 cm de hauteur (hors brochures)

Administration des biens jusqu'à leur restitution

Cote/Cotes extrêmes

1C/4413

Complément du titre

[circulaire aux Départements, 8 brumaire an 4 : 30 octobre 1795]

Collectivité auteur

Commission des revenus nationaux (France)

Langue des unités documentaires

Français

Lieu de publication, production et/ou distribution

[S.l.]

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

[S.N.]

Date de publication, production et/ou distribution

an 4

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

3 p.

Composition du matériau

Ouvrage de bibliothèque

Notes sur la zone de la description matérielle

FR SAFIG 20031001

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques