57WP/1-57WP/11
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal : Enquête publique de recensement des agents municipaux 1950 Changements dans les carrières avec effet sur les traitements 1947-1951 Agents ayant cessé leurs fonctions entre 1948 et 1950 Maintien en fonctions d'agents retraités 1948-1949 Rémunération des agents grévistes 1947-1951 Opérations de reclassement, versements complémentaires (indemnités, allocations, primes, acompte sur le reclassement) 1947-1950 Impôt retenu à la source 1949 Contributions versées pour les retraites 1946-1952 Personnel municipal : élections aux conseils du personnel et de discipline 1947-1948
FINANCES - 3D
Date d’arrivée approximative : 1954
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Affiliation du personnel municipal à une caisse de retraites : agents affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (C.N.R.A.C.L.) : . agents titulaires ayant cessé leurs fonctions en 1946 : dossiers individuels classés dans l'ordre alphabétique des noms : questionnaires pour le mandatement des traitements, notes de service, copies d'arrêtés du maire 1946-1947 . agents titulaires ayant cessé leurs fonctions en 1947 : dossiers individuels classés dans l'ordre alphabétique des noms : questionnaires pour le mandatement des traitements, copies d'arrêtés du maire, notes de service, permis de congé, états des changements, carte perforée, bordereau nominatif des dits agents 1946-1948
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes