807WP/1-807WP/3
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00310
Versant ou donateur : Subsistances - Halles et Marchés - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Occupation du domaine public : gestion et réglementation des véhicules publicitaires, photofilmeurs, vente de fleurs de la Toussaint et des sapins de Noël, poids et mesures, fêtes foraines, manifestations culturelles et cirques 1876-1964
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en mai 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : poids-et-mesures : adjudications des concessions de poids publics, installation de nouveaux sites de pesage : correspondance, rapports, affiches, plans, dossiers d'adjudication (1876-1955)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières