375W/1-375W/53
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00492.2
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1968 : permis de construire, exemptions, accords préalables, infractions à la réglementation sur le permis de construire, arrêtés de démolition, "affaires diverses".
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1968
294/1968 : 4 av. T. Garnier 69007 (1968-1969)
297/1968 et 298/1968 : 14 rue du Vallon 69004, M 105/1969 (1968-1970)
300/1968 : rue L. Broussas 69007 (1968)
301/1968 : 288 rue Garibaldi, rue Rachais 69003, R 409/1970, P 356/1969 et 201/1972, M et P 475/1972, M 200/1974 et 28/1975 (1964-1975)
304/1968 : 17 rue Mazagran 69007, R 244/1970 (1968-1970).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires