1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1996
321/1996 : 2 rue Chalopin 69007, modificatif 83/1997, permis de démolir 81/1996 (1996-2000)
322/1996 : 6-8-10 rue des Pierres Plantées 69001 (1996)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires