Aide à la recherche

2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2017

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/1270 à 2008/1304.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/45

Date

2008-2012

Présentation du contenu

2008/1270 : 10 rue François Villon.
2008/1271 : 22 montée des Carmélites.
2008/1272 : 117 boulevard Marius Vivier-Merle.
2008/1273 : 19 place Tolozan.
2008/1274 : 11 rue Vaubecour.
2008/1275 : 72-76 avenue Maréchal de Saxe.
2008/1276 : 213-215 avenue Barthélémy Buyer.
2008/1277 : 6 rue Claude Faye.
2008/1278 : 68 rue Jaboulay.
2008/1280 : 9 rue du Plat.
2008/1281 : 2 rue Louis Bouquet.
2008/1283 : 41 rue Vaubecour.
2008/1284 : 228 avenue Berthelot.
2008/1287 : 24 rue Domer.
2008/1288 : 5 rue Denuzière (2008-2012).
2008/1289 : 9 rue Bugeaud (2008-2009).
2008/1290 : 6 quai Romain Rolland.
2008/1291 : 79 rue Président Edouard Herriot.
2008/1292 : 36 bis-38 rue Sainte-Anne de Baraban.
2008/1293 : 102 cours Docteur Long.
2008/1295 : 269 rue Paul Bert.
2008/1297 : 217 cours Lafayette.
2008/1298 : 52 rue Victor Hugo.
2008/1299 : 41 quai Gailleton.
2008/1300 : 4 rue Pailleron.
2008/1301 : 201-203-205 route de Vienne.
2008/1302 : 80 rue Yves Farge.
2008/1304 : 48 rue Jean Perrin.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme