834WP/1-834WP/5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00635
Versant ou donateur : Halles et Marchés
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Occupation du domaine public, marchés alimentaires, marchés de gros, subsistances 1955-1984
DOMAINE
Note sur le classement : Classé en mai 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : perception du droit de place : registre (1955-1969)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières