
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service de la Voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Eaux publiques. Distribution, fontaines, canalisations et assainissement : gestion des besoins, équipement des quartiers et interventions.
VOIRIE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Versement remanié selon le cadre de classement de 1926, état sommaire en 2008, reclassement nécessaire ainsi que description à revoir (voir Etat sommaire dans Traitement/archives publiques/bordereaux/services municipaux)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Alimentation en eau.
Compagnie Générale des Eaux, projets de prise d'eau et branchements soumis à l'approbation du maire (1983-1895).
Projets de canalisations : plans. Etablissement de canalisations et branchements sous les voies de la ville : arrêtés d'autorisation de travaux (1893-1895).
Compagnie générale des Eaux, projets de prise d'eau et de canalisations : demandes d'autorisation de travaux (1895).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires