2341W/1-2341W/44
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Occupation temporaire de l'espace public
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Gestion des travaux (voirie, chantiers) : arrêtés temporaires de police (de coordination, de stationnement ou de circulation).
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Gestion des travaux (voirie, chantiers de construction ou de bâtiments) : arrêtés temporaires de police (de coordination, de stationnement ou de circulation) n° 1 à 639 (du 02/01 au 24/01).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires