1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1996
493/1996 : 324 rue Duguesclin, 5 rue Daudet 69007, modificatif 493 M1/1996, modificatif 19/1998 (1996-2000)
494/1996 : 54 rue Voltaire 69003 (1996-1997)
495/1996 : 96 rue du Dauphiné 69003 (1996-1997)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires