362WP/1-362WP/38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00243
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
A REPRENDRE Police locale : administration, fonctionnement du service : correspondances 1963-1965 Voirie urbaine : G.D.F. 1964-1965 Postes et Télécommunications 1965 Eau et gaz : Saint Rambert s.d. Voie publique : droit de voirie : annulation 1963-1964 Droit annuel : autorisation 1964-1965 Autorisation de voirie : bulletin provisoire : dossiers, répertoires 1964 Droit immobilier de voirie : autorisation, annulation : registres, dossiers 1964-1965
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DROITS DE VOIRIE : - Etat de recouvrement des droits annuels de voirie : registre 7ème arrondissement 1965
Langue des unités documentaires
Mots clés matières