388W/1-388W/47

Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00517.2
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1974 : permis de construire, ouvertures de chantiers, exemptions, avis de principe, déclarations préalables, "affaires diverses", procès-verbaux de constat.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avis de principe 1974 :
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires