2S/1-2S/1310
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Cette collection est issue de documents extraits des fonds publics, de dons et d'achats.
Présentation du contenu
Accroissements
La collection est ouverte.
Mode de classement
Les documents sont classés dans l'ordre numérique des entrées et des descriptions.
Conditions d'accès
Communicable
Communicables.
Existence et lieu de conservation de copies
La majorité de la collection a été numérisée et est consultables sur le site Archives en ligne.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Dimensions
Particularité du document
Présentation du contenu
Titre manuscrit en haut, à gauche.
Légende manuscrite en haut à gauche : "Dressé pour l'Enquête d'Utilité publique et pour l'autorisation d'exproprier dans les formes prescrites par le décret Impérial du 27 décembre 1858. Art. 3. En exécution 1° du titre 1 de la loi du 3 mai 1841. 2° de l'art. 2 de l'ordonnance Royale du 23 août 1835. 3° du décret du 26 mars 1852, relatif aux rues de Paris, rendu applicable à la ville de Lyon, par autre décret du 13 décembre 1853". Le plan est daté et signé par le dessinateur (Vermorel), le secrétaire général délégué, et l'ingénieur en chef. L'auteur est Bonnet.
Une légende est collée en haut, à gauche. Au dos, un feuillet joint avec signature, date et visas.
Il s'agit du plan d'alignement avec indication en jaune, vert et bleu des parcelles expropriées en vertu des différents décrets, et en rose les parties de voie publique à supprimer.
Conditions d'accès
NC Archives en ligne (Nouvelle communicabilité vérifiée)
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Etat du document : médiocre.
Existence et lieu de conservation de copies
Le plan est reproduit :
Informations sur le traitement
Le bordereau a été rempli en 06/1992 par Gérard Bruyère.
Mots clés auteurs
Mots clés typologiques