70WP/1-70WP/1
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00045
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitement du personnel municipal : nomenclatures des codes servant à l'établissement mécanographique de la paie (codes de service, d'emploi, des traitements, des primes et indemnités, des situations de famille) 1943-1959
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal : codes mécanographiques : nomenclature des codes de primes et d'indemnités : . de 1943 à 1949 : copies d'arrêtés du maire, délibérations du Conseil municipal, notes de service, extrait des arrêtés préfectoraux, nomenclatures 1943-1949 . du 1er juillet 1950 au 31 décembre 1950 : nomenclatures, note de service, délibérations du Conseil municipal 1950 . du 1er janvier 1951 à août 1951 : nomenclatures, notes de service 1951 . du 1er novembre 1951 à décembre 1951 : nomenclatures, note de service 1951 . du 1er janvier 1952 à février 1954 : nomenclature, notes de service, délibérations du Conseil municipal, copies d'arrêtés du maire 1952-1954 . du 1er avril 1954 à février 1957 : nomenclature, notes de service, copie d'arrêté du maire 1954-1957 . en janvier 1958 : nomenclature 1958
Langue des unités documentaires
Mots clés matières