CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques de Baileux, receveur de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Pièce N° 1 (folio 1) - Dépenses occasionnées par l'entrée du duc de Valentinois. - Mystères et farces jouées en l'Herberie et au Change ; salaires des musiciens et des acteurs ; - Pièce N° 1 (folio 6) - frais d'établissement des échafauds, de décorations, de costumes, etc ; - Pièce N° 1 (folio 3 verso) - honoraires alloués à François de Rochefort, peintre. - Payements " au grillotier pour le louaige et perte des sonnetes qu'il bailla pour dancer les Morisques ; - Pièce N° 1 (folio 4 verso) - à André Daveyne, pour ung brochet qu'il bailla le jour du banquet pour quelque seigneur qui ne mangeoit point de cher ; - Pièce N° 1 (folio 6) - à François, le peintre, pour ung portraict des murailles de la ville qu'il feist en papier pour envoyer à monsr le lieutenant estant en court de par icelle ville ; - Pièce N° 1 (folio 7) - à maistre Glaude Chevallet, pour la facture de la rethorique et bergerie morale et autres services qu'il a faiz en la conduite des mystères de ladite entrée ; - Pièce N° 1 (folio 7 verso) - pour le louaige de deux cens soixante unze tranchoers de boys et pour recompense de 69 d'iceulx tranchoers qui ont esté perduz ou rompuz audit banquet. " - Pièce N° 6 - Frais du banquet offert au duc de Valentinois. - Mémoires de divers fournisseurs. - Voici quelques extraits de celui de George Pepin, pâtissier : -" XXXVIII chappons a III s. la pièce, - XXXIIII conilz à II s. VI d. pièce, - XIIII douzaines de perdriz blanches et rouges à VII bl. la pièce, - XVI canars à VIII bl. pièce, - XXXVI tourterelles à V s. pièce, - troiz douzaines de begaces à VI bl. la pièce, - VI levrauds à III s. pièce, - grives et allouettes XXX sous, - XII paons XXI l., - X fesans XII l. X s., - une rouelle de veau III s., - une pièce de beuf IIII s.II d., - ung quintal et demy de lard V l. I s. III d., - orenges XIIII s., - vasselle VI s., bois et charbon IIII l., - XVIII pastez de coings IIII l. X s., - XVIII tartres d'Angleterre IIII l, X S., - XVIII dariolles d'Angleterre IIII l. X s., - XVIII brides a veau III l., - XVIII platz de ryssolles II l. V. s., - façon de XVIII pastez de venoyson de biche I l. ; - façon de XVIII pastez de sanglier I 1. ; - XVIII platz desoub II l. ; - XVIII platz de gellée II l. ; - langues de moton I l. ; - XVIII platz de mestier II 1. V s. ; - façon de XVIII pastez a de chappon 11. X s. ; - XVIII pastez d'allouetes I l. ; - XVIII dariolles de cresme II l. V. s. etc. - Plus, pour Jehan de Paris, en l'échauffault du Palais, ung pasté de deux chappons et d'une lesche de beuf, ung conil, un chappon et une perdriz rostis XXII s, I d., etc. " - Pièce N° 9 - Payement à Guillaume Darien, citoyen de Lyon, de 15 livres tournois " pour le plaisir et service qu'il a fait à la ville pour avoir donné une belle grande et privée bische qu'il avoit nourrye en sa maison, laquelle fut occise à faire service au banquet et festoyement qui fut fait à monseigneur le duc de Valentinoys à sa première venue et entrée en ladite ville pour l'onneur du Roy, notre sire, qui l'avoit mandé et commandé, etc. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes