1852 W

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Cote/Cotes extrêmes

1852W/1-1852W/15

Date

1957-2000

Importance matérielle

15

Origine

Coordination urbaine

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Coordination urbaine

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Fonctionnement du service, coordination et pilotage d'opérations d'urbanisme, planification urbaine.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1852W/11

Cote/Cotes extrêmes

1852W/11

Date

1963-1989

Présentation du contenu

Urbanisme opérationnel. Coordination et pilotage d'opération d'urbanisme. 6e arrondissement (quartier Brotteaux-Garibaldi).

Opérations immobilières.

- Accords Sudreau-Pradel (clauses relatives à l'éviction des occupants des terrains appartenant aux Hospices civils de Lyon (HCL) vendus ou loués avec obligation de construire) : Bulletin municipal officiel, délibérations du Conseil d'administration des HCL, correspondance (1978).

- Acquisition d'immeubles et terrains par la société Brotteaux-Garibaldi : délibérations du Conseil municipal, rapport au Conseil municipal, correspondance (1978-1986).

- Echange de terrains entre la Ville et les HCL : délibérations du Conseil municipal et du Conseil d'arrondissement, convention, plan parcellaire (sd, 1985).

Rénovation. Suivi de l'opération : convention et avenants avec la société immobilière de rénovation du quartier Brotteaux-Garibaldi, arrêté du Préfet, délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, bilan prévisionnel, note de synthèse, notes, plans, comptes rendus de réunions, diagnostic commercial (1963-1986).

Travaux de la 8ème tranche. Déclaration d'utilité publique : avis et rapport d'enquête préalable, certificats d'affichage, plans, notice explicative, arrêté préfectoral, Bulletin municipal officiel (1984-1989).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français