1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
0309/1996 : 25 rue Vaubecour 69002
0310/1996 : 14 montée du Gourguillon 69005
0311/1966 : 105 avenue Paul Santy 69008
0312/1996 : 333-335 rue Paul Bert 69003
0313/1996 : 4 place des Jacobins, 21 rue du Port du Temple 69002
0314/1996 : 38 montée du Gourguillon 69005
0315/1996 : 165 rue Joliot-Curie 69005
0316/1996 : 7 place Croix-Paquet 69001
0317/1996 : 64 rue Duguesclin 69006
0318/1996 : 70 avenue de Saxe 69003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires