CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1612 - 1613) Pièces justificatives des comptes d'Antoine Rougier
Comptabilité. Pièces justificatives des comptes du receveur Antoine Rougier. Travaux et réparations : Mémoires, mandements et quittances de Bernard Manin , me maçon ; Claude Goassot , tailleur de pierres ; Pierre Charmeton, me maçon ; Lancelot Bonardet, me vitrier ; Jean Prudhomme, pavisseur ; Zanotis de Quibly, voyer ; Barthelemye Macabéo ; Martin Pollud, me maçon ; Jean Clair, fontainier : Jean Prudhomme et Claude Rumy ou Rémy, pavisseurs ; Bernard Monin ; Hugues Tripier, me charpentier et Jacques Gréffet ; certificat du voyer constatant les travaux de pavage dans la ville (p.1 à 22). Quittances trimestrielles de Jean-Batiste Seigneur, receveur du domaine du roi à Lyon constatant un prélèvement de trois mille cinq cents livres sur le produit de la rêve (p.22 bis à 23). Quittances trimestrielles des gages des commis à la recette de la rêve Rodilias, Archimbaud, Taninge, Perrin et Estain (p. 29 à 41). Quittances par l'un des recteurs de l'Hôtel Dieu du cinquième des arrérages d'une rente due par la ville à cet établissement sur les gabelles ; quittances à Claude Henry me poudrier des arrérages d'une rente due par lui à la ville (p. 42 à 48). Mandements et quittances de trois quartiers du traitement payé à M. de Montholon, chargé du règlement des dettes de la ville (p.44 à 46). Quittances, par quartiers, de l'appointement de Jean de Moulceau, avocat au conseil privé du roi " ayant charge des affaires de la ville " (p .47 à 50). Avances faites par Dominique Dufour pour la réception de " Madame l'admirale de France, niepce de la Maté de la Royne régente venant d'Ytalie et s'en allant trouver lad. Maté à Paris où se doit achever et consommer le mariage d'entre elle et Monsieur de Montmorency admiral de France ; quittances de Jean Allouzier, me patissier, Melchior Grenouillet, me confiseur, Denis Estain (p.51 à 54). Etat des frais avancés par Jean de Moulceau, mandement et quittance (p. 55). Règlement de Pierre Charmetton, me maçon, de travaux faits au grand portail d'Ainay,(p. 56). Expéditions authentiques délivrées à Jean de Moulceau des pièces constatant le règlement de divers créanciers du Consulat Sébastien Burchi, les prébendiers de la chapelle Saint-Cicaire, de l'église Saint-Nizier, Thomas Catton, Bonne Bezine et Jean Filaire (p .57 à 61) .
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes