318WP/1-318WP/5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine et travaux publics : constructions, cessions de terrains, pavage, tarifs et réglement, permissions de voirie, démolitions, entretien, moyens de transport, désinfection des eaux 1793-1901
Police locale : kiosques et enseignes 1823-1878
Police urbaine : occupation du domaine public 1809-1874
Bâtiments communaux : chauffage 1840-1876
Jardin des Plantes, musée d'histoire naturelle, bibliothèque, Palais des Arts 1848-1877
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
TRAVAUX PUBLICS : - Permissions de voirie : . Demandes, renouvellements, taxe : alignement, construction d'une corniche, crépissage, démolition, entrepôt de matériaux, mise en place d'une cloture : affiches, arrêtés, budget, correspondance, décret impérial, lettre patente, plans, rapports 1808-1885
Langue des unités documentaires
Mots clés matières