
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15 juillet 2008
Présentation du contenu
1-137 : Permis de construire accordés
138-148 : Permis de démolir
149-151 : Certificats d'urbanisme
152-160 : Consultations préalables
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2008 et 2018
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
331/1999 : 243 av. Gal Frère 69008, PD 114/1999 (1999-2000)
332/1999 : Crous, résidence Allix 2 rue Soeur Bouvier 69005 (1999-2003)
333/1999 : 88 bvd Pinel 69003 (1999-2000)
334/1999 : 37 ch. de Montauban 69005 (1999)
335/1999 : 10 rue Raffin 69009 (1999-2000).
Mots clés typologiques