1457WP/1-1457WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.
PREVENTION SECURITE
Attention article 000
Date d’arrivée approximative : 1991
Note sur le classement : Classé en février 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS D'HERBOUVILLE : - Appel d'offres avec concours de conception réalisation : travaux de sécurité à réaliser sur le site du Cours d'Herbouville entre les n° 14 et 15, sur les parties arrières et les retours des n° 12, 13, 16 et 17 dudit cours : avis de la Commission des Balmes : copies d'arrêtés du Maire, procès-verbaux de séances de la Commission des Balmes, questions réponses,extrait de Départements et Communes, rapport 1977, 1981-1983
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes