54WP/1-54WP/14
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal : Instructions relatives aux salaires et indemnités 1943-1950 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1944-1947 Opérations de reclassement 1944-1950 Mandatement des employés de divers services 1942-1950 Impôt retenu à la source 1945 Rémunération du personnel enseignant et surveillant des écoles 1944-1950
FINANCES - 3D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal : fixation des salaires, attribution d'indemnités, modifications consécutives à l'évolution des carrières (opérations de reclassement, promotions, titularisations, nominations, mutations, cessation d'activité, sanctions disciplinaires) : copies d'arrêtés du maire, notes de service, extraits du registre des arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal 1944, 1943
Langue des unités documentaires
Mots clés matières