CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1511 - 1512) Pièces justificatives de dépenses par Jacques de Baileux
Comptabilité. - Pièces justificatives de dépenses effectuées par Jacques de Baileux, receveur de la ville de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances - Affaires diverses. - Pièce N° 3 - Payement " a ung homne envoyé ès limites de Savoye et des Allemaignes pour gueter et sentir si les Suysses marchent sur la dite ville et pays de Lionnais, ou en quels quartiers ilz ont entreprins aller, affin que la dite ville ne puise estre surprinse. " - Pièce N° 4, 5 - Prix décernés aux joueurs de l'arbalète et de la couleuvrine. - Mandat du 9 mars 1511 Pièce N° 6 - Frais occasionnés " pour faire les feux de joye et la procession à cause des nouvelles qui vindrent de la reprinse de la ville de Bresse qui fut conqueste d'assault et par force contre les Venissiens. " - 1512 Pièce N° 7 - Solde des dépenses de bouche faites à l'hôtel du Griffon par M. de Dompmartin, cappitaine de la première bande des lansquenets venans de Bourgongne et passant par la ville pour aller à l'armée du Roy en Guienne ". - Pièce N° 9 - Secours de 20 livres 19 sous tournois accordé " à Jacques Barondeau, procureur général et recteur du grant hospital du pont du Rosne, pour achapter du blé pour la nourriture et substantacion des povres dudit hospital qui y sont de présent en si grant nombre et quantité que le revenu dudit hopital n'y peut suppeter, ne fournir ". - Pièce N° 10 - Etat de la " despence faicte pour l'entrée du concille, tant pour la tapisserie prise en Bourgneuf, au Change, à la Grant-boucherie-Saint-Pol, en la Juyerie, que en rue Merchière, à la Lanterne, comme ailleurs, pour tapisser le long des rues, le dimanche vingt septiesme de juing l'an mil cinq cent et douze, à l'entrée de Messrs du concille, que aussi pour garnir le pont de Sosne d'un costé et d'autre de grans joncz ". - Pièce N° 15 folio 3 - Payement " pour le boyre de messieurs (les conseillers de la ville) dimanche passé (11 janvier 1512), quand ilz furent au-devant de la royne de Cecille, fait chez Périn, à la Guillotière ; - folio 6 - Despence faicte pour festoyer maistre Jehan Le Brun, procureur des causes de la ville en parlement à Paris durant ce mois d'avril, qu'il a été en ceste ville et s'est marié à la fille de feu Benoist Le Charron, " vins, poulets, pigeons, levrauts, chevreau, patisserie, lard, etc. - folio 8 - Acquisition de quatre pièces d'artillerie de maître Patris, canonnier de Marseille. - folio 13 - Achat à Jehan de Tholoze, papetier de Lyon, de 2 rames de papier fin pour écrire, à raison de 30 sous tournois.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes