Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15 juillet 2008
Présentation du contenu
1-137 : Permis de construire accordés
138-148 : Permis de démolir
149-151 : Certificats d'urbanisme
152-160 : Consultations préalables
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2008 et 2018
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
159/1999 : 84 av. P. Santy 69008, PD 53/1999 (1999-2001)
161/1999 : 11 rue Gabillot 69003, PD 41/1999 (1999-2002)
162/1999 : 13-25 crs A. Thomas 69003 (1999-2002)
163/1999 : 5 rue des Farges 69005 (1999-2001).
Mots clés typologiques