732 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

732WP/1-732WP/82

Date

1853-1977

Description physique

Notes contenant : 173-238

Importance matérielle

92

Origine

Régie des biens communaux - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00566

Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Régie des biens communaux : Palais des Arts, immeubles démolis, groupe Jean Macé, quartier Grolée, îles de Crépieux la pape, gestion ; immeubles et terrains, acquisitions, locations, éviction, relogement ; assurances, réglement des sinistres, résiliation des polices (1853-1971).

FINANCES ET COMPTABILITE - 3D

Note sur le classement : Classé en 1997.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

732WP/9

Cote/Cotes extrêmes

732WP/9

Date

1948-1964

Présentation du contenu

BIENS COMMUNAUX : immeubles : location, éviction des locataires, relogement : correspondance, rapports, plans, certificats administratifs, listes (1948-1964)

IMMEUBLES DEMOLIS

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français