1588WP/1-1588WP/28
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Affaires générales et économiques
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Finances : garanties d'emprunts, subventions, avances, participation des la Ville à des SEM, commission des finances et de programmation, 1951-1997.
FINANCES
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DESCRIPTION PROVISOIRE DIVISION DES FINANCES - AFFAIRES GENERALES ET ECONOMIQUES : biens transférés par la Ville de Lyon à la Communauté Urbaine (1972),, régularisation de transfert Ville de Lyon à la Communauté urbaine de Lyon (1970-1981), grand prix des métiers d'art (1985-1987)
Langue des unités documentaires