1457WP/1-1457WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.
PREVENTION SECURITE
Attention article 000
Date d’arrivée approximative : 1991
Note sur le classement : Classé en février 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS D'HERBOUVILLE : - Chantier du Cours d'Herbouville : travaux de sécurité à réaliser entre les n°14 et 15, sur les parties arrières et les retours des n°12, 13, 16 et 17 avec raccordement aux constructions existantes : cabinet GACHON, VEILLARD, OLIVIER et cabinet BERTHIER, CHARMASSON : surveillance de la balme : Bulletins Municipaux Officiels, bons de commande, bordereaux d'envois, notices de projet d'extension du réseau, plans, estimation sommaire des différents systèmes préconisés,état des lieux, convention, note d'honoraires, brochure, notes préliminaires confidentielles, RPAO type Règlement Particulier d'Appel d'Offres, AE Acte d'Engagement, marché de travaux, déclaration à souscrire par les entreprises individuelles ou les sociétés candidates aux marchés passés au nom des collectivités locales et de leurs établissements publics, pièces vierges, notes de service, bulletin d'analyse, copie des relevés des points n° 3, 6 et 17, calcul en bloc, surveillance planimétrique fine, correspondance 1982-1985
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes