
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
479/2002 : 18 rue C.-J. Bonnet 69004
480/2002 : 10 quai V. Augagneur 69003
481/2002 : 14 rue Passet 69007
482/2002 : 12 bis rue des Archers 69002
483/2002 : 13 rue A. Perrin 69002
484/2002 : 9 rue des Marronniers 69002
485/2002 : 84 rue L. Jouhaux 69003
486/2002 : 1 rue R. et M. Pellet 69003
487/2002 : 188 av. Berthelot 69007
488/2002 : 23 rue Julie 69003
490/2002 : Collège St-Louis 1 crs Gal Giraud 69001
491/2002 : 126 av. de Saxe 69003
492/2002 : 40 rue de la Charité 69002.
Mots clés typologiques