5WP/1-5WP/224
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Archives de Saint Rambert l'Ile Barbe : Administration de la commune jusqu'en 1964
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1995.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifée)
Archives publiques
Bibliographie
INVENTAIRE PARTIEL DES ARCHIVES PAR ELISABETH BENAMOU .- 1987
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès intentés par la commune ou engagés contre elle : correspondance, textes officels, pièces comptables, minutes juridictionnelles
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes