Extrait des registres du Conseil Général du Département de Rhône-et-Loire, en séance permanente. Du 18 juillet 1793 [...]. Arrêté, portant suspension du Conseil général de la Commune de Saint-Chamond

Aide à la recherche

1C/500000-1C/500999

Déplier tous les niveaux

Complément du titre

Monographies imprimées : tranche 2 : 500 000 à 599 999 : in quarto et petit in folio (A4)

Date de publication, production et/ou distribution

2016

Cote/Cotes extrêmes

1C/500487

Complément du titre

Autre titre : Département Rhône-et-Loire Conseil Général 1793

Langue des unités documentaires

Français

Lieu de publication, production et/ou distribution

Lyon

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

AIME-VATAR DELAROCHE

Date de publication, production et/ou distribution

1793

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

4 p.

Composition du matériau

Papier

Notes sur la zone de la description matérielle

FR SAFIG 20031001

Mots clés matières