1457WP/1-1457WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.
PREVENTION SECURITE
Attention article 000
Date d’arrivée approximative : 1991
Note sur le classement : Classé en février 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS D'HERBOUVILLE : - Appel d'offres avec concours de conception réalisation : . stade de La Beaujoire à Nantes (Loire-Atlantique) : notice programme, RPAO Règlement Particulier d'Appel d'Offres, cadre d'AE Acte d'Engagement, CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières 1981 . stade de Gerland à Lyon (Rhône) : appel de candidatures, extrait du Marché des Communes, règlement, CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières, programme 1982
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières