Aide à la recherche

2637W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2005

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2637W/1-2637W/168

Date

2003 - 2016

Importance matérielle

22,4 ml., 168 boîtes.

Caractéristiques physiques

Papier.

Origine

Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

Modalités d'entrées

Versement du Service de l'Urbanisme Appliqué entré le 8 septembre 2016.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir, autorisation d'urbanisme

Fonctions

602 Autorisations d'urbanisme, 6 Urbanisme, voirie, communications

Permis de construire : dossiers 2005/60 à 2005/63.

Cote/Cotes extrêmes

2637W/15

Date

2005 - 2009

Présentation du contenu

2005/60 : 25 rue Notre-Dame, T1, PD 2005/34 (2005-2007)
2005/61 : 2 rue des Entrepôts, PD 2005/8 (2005-2008)
2005/62 : 29 rue J. Brunard (2005-2006)
2005/63 : 11 rue de l'Oiselière (2005-2009).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir