47WP/1-47WP/45
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00007
Versant ou donateur : Electromécanique
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Contrôle des services concédés : Distribution de gaz et électricité (1916-1949) Service électromécanique Transports en commun : compagnie Omnibus et Tramways de Lyon : exploitation, comptabilité, matériel, personnel, tarifications, contentieux, rénovations du réseau et projets divers, administration des voies ferrées d'intérêt local (1913-1958) ; Lafond et Cie : matériel, exploitation, contentieux (1930-1953) Fédérations de consommateurs (1932-1940)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Note sur le classement : Classé en mars 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
TRANSPORTS EN COMMUN : - Contrôle des services concédés : Compagnie des Omnibus et Tramways de Lyon (Cie OTL) : . Comptabilité : impôts, taxes et redevances dues à la Ville de Lyon : établissement, calcul et perception des taxes de stationnement et des taxes à percevoir par voyageur, taxes sur les véhicules : correspondance, rapports 1926-1929 . impôts sur les transports : rapports, coupures de presse, tableau des avances au compte d'attente et remboursements 1926, 1934 . droits de stationnement des autobus OTL utilisés pour services spéciaux : correspondance, communiqués 1933-1941
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes