1790W/1-1790W/72
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerces non sédentaires.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fonctionnement du service.
Présentation, organisation, restructuration : rapports, textes réglementaires, statistiques, organigrammes, notes, plannings, compte rendu de réunion, fiches descriptives de poste, correspondance (1986-1995).
Relations avec le réseau professionnel.
- Syndicats de forains : notes, coupures de presse, correspondance (1972-2001).
- Association des commerçants antiquaires et brocanteurs du marché de Vaise (ACAB) : statuts, bulletin d'information, bulletin d'adhésion, correspondance (1973-1996).
- Association française de cautionnement mutuel (AFCM) : textes réglementaires, notes, documentation, correspondance (1978-1991).
Personnel. Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT). Mise en place : notes, accord, arrêtés, rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2001-2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires