784WP/1-784WP/55
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du commerce et de l'industrie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce et industrie : - tribunal de commerce 1825-1890, chambre de commerce 1901-1912 : élections - fabrique de soie : règlement, tarifs 1791-1878 - renseignements commerciaux, industriels, statistiques, financiers 1790-1931 - sociétés diverses : société des Amis du Commerce et des Arts 1804-1830, société d'encouragement de l'Art et de l'Industrie 1887-1896 Subsistances : - foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux, expositions alimentaires 1885-1896 - abattoirs : approvisionnement, affaires diverses 1855-1934 - mercuriales : cours officiel des denrées 1795-1901 - commission des subsistances : compte général 1817, registre des séances et des délibérations - mesurage des grains : registre 1804 - boulangerie 1796-1860 - boucherie : concours agricoles 1851-1901
COMMERCE ET INDUSTRIE
EXISTE UN ARTICLE 19 BIS
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BANQUE DE FRANCE : - Comptoir d'escompte de Lyon : . dette de la municipalité envers le Comptoir : correspondance, compte de la créance 1816 . rétablissement d'un comptoir d'escompte indépendant de la Banque de France : attribution d'un local gratuit : arrêtés du maire, correspondance 1834-1835 . activités de la Banque de Lyon : questionnaire d'enquête s.d. . Comptoirs nationaux d'escompte de la Banque de France : rapport s.d. . possibilité de délivrer des billets de banque au porteur : rapport s.d. . émission d'obligations : correspondance, bons de garantie 1848-1852 . dépôt de l'arrêté ministériel approbatif des statuts du Comptoir d'escompte de Lyon : acte notarié, arrété ministériel 1848 . dépôt de 21 listes de souscriptions : acte notarié 1848 . bilan des opérations financières du Comptoir : correspondance, documents comptables 1848-1849 . nomination aux fonctions de directeur : arrêtés ministériels, correspondance 1848 . modification des statuts sociaux : correspondance 1848 . remise d'une obligation par la municipalité : correspondance 1848 . droit d'emettre du papier-monnaie : mémoire s.d. . attribution d'un procuration au comptable du Comptoir : correspondance, acte notarié 1848 . dépôt des modifications apportées aux statuts de la Société anonyme du Comptoir national de Lyon : correspondance, acte notarié 1851
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes