1773W/1-1773W/39
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Services funéraires
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service de la réglementation. Inhumation et crémation : dossiers de concessions de 15 ans.
Type de classement : Chronologique
Note sur le classement : Les dates portées dans les analyses correspondent au dernier renouvellement des concessions. Les années extrêmes correspondent aux années théoriques de la fin des concessions.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers de concessions 15 ans du 17/12/1979 au 31/01/1980.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 100
Langue des unités documentaires
Notes
Dossier partiellement rendu au service le 30/01/2006