815WP/1-815WP/16
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00504
Versant ou donateur : Subsistances - Halles et Marchés - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Occupation du domaine public : gestion et réglementation des véhicules publicitaires, des cirques et manifestations culturelles et sportives, des fêtes foraines, concessions au parc de la Tête d'Or Marchés : remplacements, emplacements, permissionnaires Halles : bâtiments, permissionnaires, réglementation, emplacements Service des subsistances : syndicat des fleuristes, denrées alimentaires 1923-1970
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en mai 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
MARCHES : fourniture des tickets nécessaires à la perception du droit de place : correspondance, pièces comptables, échantillons (1953)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières