1978W/1-1978W/49
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : gestion de la demande de logement, gestion du parc privé, gestion du parc social, Politique de la Ville.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Parc privé. Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Vaise.
La Maladière. Suivi comptable. Subventions.
- Versement d'acomptes : délibérations des conseils municipal et d'arrondissement, rapport au Conseil municipal, correspondance (1999).
- Engagement : demandes de paiement, convention d'attribution, demandes de subvention, délibérations du Conseil municipal, rapport au Conseil municipal, délibérations du syndic de copropriété, procurations, engagements des propriétaires occupants, correspondance (1998-2002)
Opérations Vitrines.
- Suivi : notes, comptes rendus de réunion, bilans et états d'avancement, tableaux de bord, correspondance (1998-2002).
- Modifications de périmètre et prolongation de l'opération. Engagement de subventions. Suivi comptable : demandes d'engagement, conventions, projets de délibérations du Conseil municipal, rapport au Conseil municipal, projets d'avenant, cahier des charges, correspondance (1998-2004).
- Engagement de subventions. Suivi comptable : demandes de paiement, convention d'attribution, demandes de subvention, avis de restitution, certificat d'achèvement de travaux, correspondance
(1999-2003).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires